Mentions légales

Ce site d’information sur les transports est développé dans le cadre de la Plate Forme de Recherche et d’Expérimentation sur l’Information Multimodale (PREDIM) qui réunit l’Etat (Ministères chargés des Transports, de l’Industrie et de la Recherche), le GART, le STIF, l’UTP, la Ville de Paris, la FNAUT, l’ADEME, l’association ATEC-ITS France, l’INRETS et le CNRS.

Tous les internautes peuvent accéder à la page d’accueil du site web PREDIM, ainsi qu’aux ressources suivantes : agenda, actualités, sites web, références documentaires (bibliographie, projets PREDIM, projets appartenant au domaine de l’information multimodale en France ou à l’étranger).

Pour devenir "membre du réseau Predim", il faut s’inscrire et pour envoyer les newsletters, il est nécessaire que nous disposions de l’adresse électronique des personnes désirant recevoir ces documents.

Vous bénéficiez ainsi des services suivants :

annuaires des membres (les utilisateurs inscrits)
possibilité de proposer des informations (actualités, liens, événements, documents)
possibilité de s’abonner (ou de se désabonner) à la newsletter par e-mail
à terme, possibilité d’échanger avec les autres membres du réseau (forum, etc.)

Lors de votre inscription, vous donnez ainsi votre accord sur les règles d’utilisation suivantes :

accord pour publier vos coordonnées dans l’annuaire(1)

contribuer à alimenter le site en informations dont la nature est indiquée ci-dessus

si l’utilisateur ne s’est pas connecté depuis quelques mois et ne se manifeste pas, ou a changé d’activité, ou s’il ne respecte pas les présentes règles, l’administrateur se réserve le droit de le supprimer

en cas d’envoi de documents joints, l’administrateur se réserve le droit de vérifier le contenu, l’origine et la destination des documents. Ces documents doivent :
- être en relation avec l’information multimodale
- se conformer aux critères d’accessibilité (voir W3C/WAI)
- être non confidentiels
- être non classés secret/défense
- respecter l’ordre public et les bonnes mœurs
- être non délateurs
- respecter le droit des personnes (respect au nom, à l’image,... nécessitant généralement des autorisations)
- ne pas être des articles de presse sans l’accord de la publication
- ne pas être contaminés par un virus

L’utilisateur s’abstiendra d’envoyer tout document :

s’il ne maîtrise pas la destination du document et s’il ne dispose pas des droits afférents au document lui permettant une telle diffusion, interne ou externe (selon les cas) ;

s’il n’est pas le propriétaire des droits afférents au document, ou s’il ne dispose de tous les droits de reproduction et/ou de représentation.

Les informations proposées par le site peuvent comporter des inexactitudes. Aucun partenaire ne saurait en être tenu responsable. Pour toute remarque et suggestion, merci d’envoyer un mail à Contact PREDIM Copyright © 2005 DGMT (Direction Générale de la Mer et des Transports). Tous droits réservés

(1) Loi informatique et libertés : les informations nominatives recueillies pour cette demande d’inscription et ultérieurement sont destinées aux administrateurs du site PREDIM qui, de convention expresse, sont autorisés à les conserver en mémoire informatique et à les utiliser à des fins de gestion du serveur. Le nom du correspondant mentionné dans le questionnaire sera inscrit dans la liste des utilisateurs du serveur avec ses coordonnées. Les droits d’accès et de rectifications peuvent être exercés auprès de la PREDIM. L’utilisateur peut à tout moment demander à ne pas figurer dans l’annuaire des utilisateurs inscrits.